Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CHAPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVIR domicilié(e) - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 297 664 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque LE CHAPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELVIR, Société par Actions Simplifiée - - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 389297664
SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171144 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176349 - Publication au BOPI 1994-09-15
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19
Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432372 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735434 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06
Gelées, confitures, lait, beurre, fromages et tous autres produits laitiers ou à base de lait. Glaces comestibles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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