Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHAPERON ROUGE
ELVIR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1590481
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque LE CHAPERON ROUGE

Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVIR domicilié(e) - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 297 664 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE CHAPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHAPERON ROUGE arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

ELVIR a également déposé les autres marques suivantes : YAGGO , BREIZ-IZEL , MONTFLEURI , Yaggo , BREIZ IZEL , FIN PLAISIR ELLE VIRE , BEURRE DU PETIT PAYSAN


ELVIR, Société par Actions Simplifiée - - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 389297664


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2171144 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176349 - Publication au BOPI 1994-09-15

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432372 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735434 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

Gelées, confitures, lait, beurre, fromages et tous autres produits laitiers ou à base de lait. Glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.